Vous avez ou vous allez signer un contrat de construction de maison individuelle (CCMI). Ce contrat a de nombreux avantages. Il engage notamment votre constructeur à respecter un prix forfaitaire et un délai pour la construction de votre maison. Cependant, il est possible que ce contrat fasse référence à une clause de révision du prix qui autorise votre constructeur à mettre à jour le montant de votre contrat dans des conditions bien précises.
L'indice BT01
En raison de la durée parfois importante de la phase de préparation d’un projet de construction (dépôt du Permis de Construire, signature d’une offre de prêt, acte de vente du terrain, préparation du terrain, réalisation des plans d’exécution, envoi des marchés de travaux aux artisans…), il est possible que les prix varient entre la date de signature du contrat et l’achèvement des travaux. D'où la fréquente insertion dans les contrats d'une clause de révision du prix de la maison.
En maison individuelle, la révision du prix est basée uniquement sur l'indice BT01 (art. L 231-11 et L 261-11-1 du code de la construction et de l'habitation). L'indice BT01 reflète l'évolution des coûts dans le secteur du bâtiment (salaires et charges, coût des matériaux, coût du matériel, frais de transports, frais d’énergie...). Chaque mois, c’est le rôle de l'Insee de définir l'indice national BT01.
Chez Natilia Cholet, nous avons prix l'engagement contractuel d'être sur un prix ferme et définitif pendant 12 mois alors que de nombreux confères de la profession révisent leurs prix au bout de 3 mois.
N'hésitez pas à poser clairement la question lors de vos échanges avec votre commerciale.
